Mentions légales

Expédition Engagée
Association loi 1901
77, Rue du Vert Cottage 
88500 Mirecourt 
France

Directrice de publication
Kim Colson

Prestataire d’hébergement

1&1 Internet AG

 Brauerstr. 48

 76135 Karlsruhe Allemagne

Respect des lois en vigueur
Le site www.expeditionengagee.com respecte la vie privée de l’internaute et se conforme strictement aux lois en vigueur sur la protection de la vie privée et des libertés individuelles. Aucune information personnelle n’est collectée à votre insu. Aucune information personnelle n’est cédée à des tiers. Les courriels, les adresses électroniques ou autres informations nominatives dont ce site est destinataire ne font l’objet d’aucune exploitation et ne sont conservés que pour la durée nécessaire à leur traitement et pour répondre à votre demande effectuée en ligne dans le formulaire “contact”.

Droit des internautes : droit d’accès et de rectification
Conformément aux dispositions de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, les internautes disposent d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui les concernent. Ce droit peut s’exercer à n’importe quel moment lorsque l’utilisateur nous en fait la demande en nous contactant via le formulaire “contact” ou par voie postale.

La politique du site www.expeditionengagee.com est en conformité avec la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique.

Cookies
Lors de la consultation de notre site expeditionengagee.com, des cookies sont déposés sur votre ordinateur, votre mobile ou votre tablette.
Les seuls cookies utilisés par le site sont ceux destinés à la mesure d’audience et ne collectent pas de données personnelles. Les outils de mesures d’audience sont déployés afin d’obtenir des informations sur la navigation des visiteurs. Ils permettent notamment de comprendre comment les utilisateurs arrivent sur un site et de reconstituer leur parcours.

Les données générées par les cookies sont transmises et stockées par les prestataires de mesure d’audience. Les prestataires de mesure d’audience sont susceptibles de communiquer ces données à des tiers en cas d’obligation légale ou lorsque ces tiers traitent ces données pour leur compte.

  • Définition d’un cookie
    Un cookie est un fichier texte déposé sur votre ordinateur lors de la visite d’un site ou de la consultation d’une publicité. Il a pour but de collecter des informations relatives à votre navigation et de vous adresser des services adaptés à votre terminal (ordinateur, mobile ou tablette). Les cookies sont gérés par votre navigateur internet.
    Nous veillons dans la mesure du possible à ce que les prestataires de mesures d’audience respectent strictement la loi informatique et libertés du 6 janvier 1978 modifiée et s’engagent à mettre en œuvre des mesures appropriées de sécurisation et de protection de la confidentialité des données.
  • Paramétrer votre navigateur internet
    Vous pouvez à tout moment choisir de désactiver ces cookies. Votre navigateur peut également être paramétré pour vous signaler les cookies qui sont déposés dans votre ordinateur et vous demander de les accepter ou pas. Vous pouvez accepter ou refuser les cookies au cas par cas ou bien les refuser systématiquement.
    En cas de refus de dépôt de cookie, vous ne pourrez pas consulter le site www.expeditionengagee.com. Afin de gérer les cookies au plus près de vos attentes nous vous invitons à paramétrer votre navigateur en tenant compte de la finalité des cookies.
 

Crédits photos et illustrations 
Toutes les photographies du site sont propriété de l’association Expédition Engagée ou de leurs auteurs et sont utilisées avec leur aimable autorisation.

Protection du contenu du site d’Expédition Engagée et de son contenu
Le contenu est protégé par les droits d’auteur, selon l’article L122-4 du Code de la Propriété intellectuelle : “Toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle faite sans le consentement de l’auteur ou de ses ayants droit ou ayants cause est illicite. Il en est de même pour la traduction, l’adaptation ou la transformation, l’arrangement ou la reproduction par un art ou un procédé quelconque.”

Demande d’autorisation de reproduction du logo
Si, dans le cadre d’une communication officielle, vous avez besoin d’utiliser le logotype du ministère pour tous supports internes et externes (brochures, publications, sites, etc.), merci 

Limitation de la responsabilité de l’association
Alors que nous avons effectué toutes les démarches pour nous assurer de la fiabilité des informations contenues sur ce site internet, l’association Expédition Engagée ne peut encourir aucune responsabilité du fait d’erreurs, d’omissions, ou pour les résultats qui pourraient être obtenus par l’usage de ces informations.

Affichage

Ce site est optimisé pour un affichage en 1024×768. Il est prévu pour les principaux navigateurs Microsoft Internet Explorer 9 (et au-dessus), Google Chrome et Mozilla Firefox.

Aide technique

  • Format P.D.F. – Adobe® Reader®
    Le site contient de nombreux fichiers au format P.D.F. (portable document format) permettant de consulter et d’imprimer un fichier sur tout type de matériel, plate-forme et équipement divers. Pour lire ce format, il faut disposer du logiciel gratuit Adobe® Reader®.